• Mention d'information - Flex-Office
• Mention d'information - Alerte Sanitaire (ALS)
• Mention d'information - Les rendez-vous de la retraite
• Mention d'information - Campagne téléphonique cancer
• Mention d'information - Représentativité Patronale
• Mention d'information - Appel à Projets Jeunes
• Mention d'information - Intermédiation financière des pensions alimentaires
• Mention d'Information - 24-17 Baromètre des femmes dans le monde agricole
• Mention d'information - RGPD Bilan Prevention
• Mention d'information - 24-10 Application Empreinte Carbone
• Mention d'information - 24-09 Pass colo
• Mention d'information - Programmes de dépistages organisés des cancers
• Mention d'information - Neutralisation des effets de la MAJEX sur le calcul du CSS
• Mention d'information - 24-08 Numérisation des documents reçus par mail
• Mention d'information - Service en ligne Déclaration des Accidents du Travail
• Mention d'information - Appel à projets Coup de pouce prévention
• Mention d'information - Indicateurs des données d’activités SST
• Mention d'information - TDB Suppression des documents papier
• Mention d'information - 24-06 Evaluation du Programme de prévention du mal-être agricole
• Mention d'information 23-26 Aide Financière à l’Insertion Sociale et professionnelle (AFIS)
• Mention d'information 23-25 Dispositif Bonus Malus Calcul des taux modulés de cotisation à l’assurance chômage (1ere modif)
• Mention d'information 23-21 Gestion administrative de la paie et du déclaratif (HR4MSA)
• Mention d'Information 23-12 Gestion du contrôle interne (OGRE, 1ere modification)
• Mention d'Information 23-23 Portail Numérique des Droits Sociaux (PNDS)
• Mention d'information 23-20 Echantillon Inter-régimes des Cotisants (EIC)
• Mention d'information Indicateurs de suivi de prestations en espèces
• Mention d'Information EPT dépistage du cancer colorectal
• Mention d'Information Fiabillisation des adresses postales
• Mention d'information Etude sur la séroprévalence de Francisella tularensis
• Mention d'Information 23-19 Guichet Unique des Entreprises GUE
• Mention d'Information 23-18 API Quotient familial
• Mention d'Information 23-17 Service intranet Infos AD
• Mention d'Information 23-16 Plateforme Agri’écoute
• Mention d'Information 23-15 - Consultation SIPSI Recherche de déclaration préalable au détachement
• Mention d'information 23-14 - Flux Maires Contribution au suivi de l’obligation scolaire
• Mention d'information 23-10 - ALD sans médecin traitant
• Mention d'information 23-09 - Les P’tits Ateliers Nutritifs (seconde modification)
• Mention d'information 23-08 - Suivi et pilotage de l’activité CMCD
• Mention d'information 23-06 - Evaluation de l'expérimentation des infirmiers en ST
• Mention d'information - Pass’Sport
• Mention d'information - Enquêtes relatives aux accidents du travail mortels et aux maladies professionnelles
• Mention d'information - Allocation de Rentrée Scolaire consignée à la Caisse des Dépôts
• Mention d'information 23-03 - Unification des déclarations fiscale et sociale des exploitants agricoles (UDFS)
• Mention d'information 22-26 - Mémo Santé enfant
• Mention d'information - Gestion du risque santé
• Mention d'information 22-13 - Calcul des taux modulés de cotisation à l’assurance chômage dans le cadre du dispositif Bonus Malus
• Mention d'information 22-22 - Enquête sur le risque phytosanitaire
• Mention d’information n°22-15 Action Déclic Stop Tabac
• Mention d’information n°22-14 Enquête MFR
• Mention d’information n°22-18 Gestion des sollicitations (ARSENE MMMR)
• Mention d’information n°22-17 Tests utilisateurs droit à l’information et retraite
• Mention d'information 22-19 Petits ateliers nutritifs
• Mention d'information n°22-11 - Offre digitale gestion pour compte de tiers (ODGPCD)
• Mention d'information n°22-12 - Flux de personnel
• Mention d’information n°22-07 - Remboursement de la part complémentaire aux professionnels de santé
• Mention d’information n°22-09 - Campagne d’appels téléphoniques sortants mon espace privé
• Mention d’information n°22-02 - Evaluation des actions collectives seniors
• Mention d'information n°22-03 - Echanges de données liées à la gestion des cotisations de formation des exploitants agric
• Mention d'information n°22-08 - Évaluation Cap Bien-être
• Mention d'information n°22-01 - Campagne de prévention dépistage organisé du cancer colorectal (DOCCR)
• Mention d'information n°22-04 Vie mutualiste – Accompagnement et communication
• Mention d'information n°22-06 - Système de régularisation des carrières (SYRCA)
• Mention d'information mention n°22 - 05 - Vaccination Covid-19
• Mention d'information mention n°21 - 14 - Campagne d’entretien motivationnel grippe
• Mention d'information mention n°19 - 22 - Etude de séroprévalence de micro-organismes à risque de transmission par les ti
• Mention d'information n°21-12 - Etude évaluative sur les contrats de prévention
• Mention d'information n°21-10 - Mutualisation des Certificats d'Existence expérimentation Lutte Contre la Fraude au Maroc
• Mention d'information n°21-07 - Baromètre d'image MSA
• Mention d'information n°21-11 - OGRE
• Mention d'information n°21-06- Echantillon Inter-régimes des retraités
• Mention d'information n°21-05 - Gestion de la complémentaire santé obligatoire de la CCMSA
• Mention d’information n°21-01 - Baromètre de satisfaction des Instants Santé
• Mention d'information n°20-15- Campagne d'entretien motivationnel campagne contre la grippe
• Décision n°20-12 relative au service en ligne sur les demandes d'accord préalables par les professionnels de santé pour l
• Décision n°20-11 relative aux échanges d’informations concernant les factures de soins avec les organismes d'assurance ma
• Décision 19-21 relative à la communication entre la Mutualité Sociale Agricole et les salariés (PeopleDoc)
• Décision 19-19 - application carte Vitale - mise en oeuvre d’une expérimentation
• Décision 19-10 relative au programme de prevention Dites non au diabete
• Decision 19-14 elections des delegues cantonaux en MSA
• Decision 19-13 production d’un indicateur de risque residuel sur les donnees entrantes pour la branche Famille
• Decision 19-11 consultation automatisee de FICOBA
• Decision 19-08 suivi des demandes de droit d’acces, de rectification, de limitation du traitement, de portabilite des don
• Decision 19-07 PUMa gestion des droits et regularite
• Decision 19-06 paiement des prestations sociales a l’etranger
• Decision 19-05 Plan Sante-Securite au Travail
• Decision 19-03 fourniture d’informations legales et financieres
• Decision 18-06 generalisation du depistage du cancer du col de l’uterus
• Decision 18-05 evaluation des actions collectives des seniors
• Decision 18-03 mise en oeuvre de la convention cadre paysage risques sante
• Decision 17-03 transmission a l’administration fiscale, des declarations fiscales sur les indemnites journalieres et les
• Decision19-16 evaluation atelier nutrition senior
• Decision 18-02 mise en oeuvre du BILAN 50
• Décision n°18-10 - Service en ligne professionnel de prescription des transports sanitaires
• Décision n°18-09 - Suivi des établissements et services médico-sociaux (RESID-ESMS)
• Decision18-08 Transmission d’information au portail commun
• Decision18-07 Outil de Suivi Contentieux de l’Activité de Recouvrement
• Decision 18-04 - service en ligne de facturation des transports sanitaires
• Décision 18-01 - Webitique des tiers 11ème modification du dossier Services Sécurisés Extranet
• Décision 17-14 - Mise en oeuvre de l'entretien de sensibilisation à la vaccination contre la grippe auprès des assurés pr
• Décision 17-13 relative à la Coordination Internationale Retraite (CIR)

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• Acte réglementaire relatif à l'Aide Financière à l'Insertion Sociale et professionnelle (AFIS)
• Acte réglementaire relatif à la retraite coordonnée
• Acte réglementaire - Etude épidémiologique de mortalité par accident chez les salariés agricoles
• Acte réglementaire 14-07 relatif au retour à domicile (PRADO maternité)
• Acte réglementaire - Traitement données - Elections 2015 des délégués cantonaux MSA
• Acte réglementaire relatif aux services sécurisés extranet MSA - 4eme modification relative à l’appli mobile ma MSA et moi
• Acte réglementaire 14-01 relatif à l'action Volet Santé des aidants
• Acte réglementaire - Traitement de données - Etude de la séroprévalence de l'hépatite E chez les professionnels exposés
• Acte réglementaire - Traitement des données - Halte à la Fraude (HALF)
• Acte réglementaire - Traitement des données - Eléments d’éligibilité SNCF carte Enfant Famille
• Acte réglementaire - contrôle des RIB ou gestion des paiements des prestations
• Acte réglementaire - Télérèglement des factures sur net-entreprises
• Acte réglementaire - Dématérialisation de la déclaration de salaires sur net-entreprises
• Acte réglementaire - traçabilité des actions effectuées dans les SI de la MSA
• Acte réglementaire - Répertoire National Commun de la Protection Sociale
• Acte réglementaire - transmission dématérialisée d’informations fiscales
• Acte réglementaire - contrôle des bénéficiaires RMI-RSA en situation d'isolement

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• Décision 2012 contrôle des RIB ou actes de gestion relatifs au paiement des prestations
• Décision 15-14 démat des arrêt et certificats médicaux relatifs aux AT MP
• Décision 15-12 SEL déclaration de grossesse
• Décision 15-11SNIIR-AM
• Décision 10-14 échantillon permanent inter régime des bénéficiaires de l’assurance maladie - EPIBAM
• Décision 2013 - gestion de fraudes HALF
• Décision 12-07 relative au traitement de données personnelles liées au logiciel CALIMERO
• Acte réglementaire relatif à un traitement de données à caractère personnel relatif à une étude épidémiologique de mortalité par accident chez les salariés agricoles
• Décision de conformité 15-17 relative au flux des prélèvements sociaux à destination de l'AGIRC-ARRCO
• Décision 15-16 relative à un traitement de données à caractère personnel concernant les services sécurisés Extranet MSA

  9ème modification relative à l'appli mobile "Ma MSA & moi" (V2)

• Décision 15-15 relative à la mise en oeuvre de la consultation extranet des dossiers rSa par les Centres Communaux et Intercommunaux de 'Action Sociale, ainsi que les organismes et associations ayant reçu délégation
• Décision 15-13 relative à la transmission des données de l'allocation aux adultes handicapé (AAH) à la Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS) dans le cadre de la revalorisation de l'engagement hors bilan de l'Etat
• Décision de conformité 15-12 relative au service en ligne de déclaration simplifiée de grossesse à l'usage des professionnels de santé
• Décision 15-11 relative à un traitement de données à caractère personnel concernant la gestion de l'alimentation et de l'utilisation du SNIIR-AM (Système National d'Information Inter-régimes de l'Assurance Maladie)
• Décision 15-08 relative à un traitement de données à caractère personnel concernant la mise en oeuvre d'une veille juridique, légale et financière sur les entreprises relevant du régime agricole ou susceptibles d'en relever

  1ère modification portant sur l'accès à l'interface web développée par Creditsafe

• Acte réglementaire relatif à un traitement de données à caractère personnel concernant les élections des délégués cantonaux MSA
• Acte réglementaire relatif aux services sécurisés Extranet MSA - 4è modif relative à l'appli mobile Ma MSA et moi
• Acte réglementaire relatif à l'action de prévention Volet Santé des Aidants Engagement de conformité n°14-01
• Decision12-02-InsuffisanceRenale
• Décision 13-09 Suivi des aides financières en Prévention des risques professionnels
• Acte réglementaire communication à Pôle emploi des informations concernant les salariés de l'entreprise GAD
• Décision 13-05 Campagne de prévention pour le personnel d'entretien des terrains de golf
• Décision 13-07 Programme d'accompagnement du retour au domicile des femmes venant d'accoucher (PRADO - Maternité)
• Etude sur le Broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO)
• Décision 13-08 Connaissance des Affections Longues Durées au régime agricole
• Acte réglementaire traitement de données nommé AUDIOWIN
• Décision 12-19 observatoire des zoonoses en agriculture
• Acte réglementaire étude de la séroprévalence de l'hépatite E chez les professionnels exposés
• Décision 12-07 mise en place du logiciel CALIMERO
• Décision 13-03 identification des activités des salariés des organismes de la MSA
• Décision 13-02 service sécurisé Prestation de service unique (PSU)
• Décision 13-06 système de veille sur les entreprises
• Decision12-09_ConsultationRSA_ConseilGeneraux

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